
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Blog-kzaya
Blog KZAYA – blog-kzaya.com
Dernière mise à jour : [20/12/2025]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de prestations de visibilité, de communication et de publication proposées sur le blog KZAYA, accessible à l’adresse www.blog-kzaya.com, auprès de professionnels du secteur immobilier, touristique et de services en Espagne.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Éditeur du site
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Nom commercial : KZAYA
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Site : www.blog-kzaya.com
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Email de contact : [info@kzaya.com]
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Statut juridique : [auto-entrepreneur / autonomo]
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Siège social : [Partida Maryvilla, Montesol 79, 03710 Calpe, Alicante-Espagne]
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Numéro d’identification (Y4028641V)
3. Services proposés
Le blog KZAYA propose notamment :
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Création et publication de pages professionnelles
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Publication d’articles sponsorisés
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Mise en avant d’activités professionnelles (immobilier, conciergerie, tourisme, services)
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Options de visibilité (mise en avant, réseaux sociaux, liens, images, vidéos, etc.)
Les caractéristiques détaillées de chaque offre sont précisées au moment de la commande.
4. Conditions d’accès aux services
Les services sont exclusivement réservés aux professionnels (entreprises, indépendants, agences, sociétés).
Le client garantit l’exactitude des informations fournies et être légalement autorisé à exercer son activité.
5. Commande
La commande peut être effectuée :
-
par formulaire en ligne,
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par email,
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ou par contact direct validé par écrit.
Toute commande est considérée comme ferme et définitive après :
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validation écrite de l’offre,
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et paiement intégral ou partiel selon les conditions définies.
6. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes (IVA 21% en sus).
KZAYA se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif.
Les offres promotionnelles sont limitées dans le temps et non cumulables sauf mention contraire.
7. Modalités de paiement
Les paiements peuvent être effectués par :
-
virement bancaire,
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carte bancaire,
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ou tout autre moyen indiqué lors de la commande.
Sauf accord spécifique, les prestations sont payables avant publication.
8. Délais de publication
Les délais de publication sont indicatifs et dépendent :
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de la réception complète des contenus,
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de la validation finale par le client,
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et de la charge éditoriale.
KZAYA ne saurait être tenu responsable des retards dus à un manquement du client.
9. Contenus fournis par le client
Le client garantit être titulaire de tous les droits (textes, images, logos, vidéos) transmis.
Il assume l’entière responsabilité des contenus publiés.
KZAYA se réserve le droit de refuser ou retirer tout contenu :
-
contraire à la loi,
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trompeur,
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diffamatoire,
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ou nuisant à l’image du site.
10. Droit de modification et de retrait
KZAYA se réserve le droit :
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de modifier la mise en forme des contenus,
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de supprimer une publication en cas de non-respect des CGV,
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sans remboursement si le client est en faute.
11. Absence de droit de rétractation
Les prestations proposées étant des services numériques personnalisés, aucun droit de rétractation ne s’applique conformément à la législation en vigueur.
12. Responsabilité
KZAYA s’engage à fournir les services avec professionnalisme, sans garantir un volume de trafic, de contacts ou de ventes.
La responsabilité de KZAYA ne saurait être engagée en cas :
-
de résultats commerciaux insuffisants,
-
de dysfonctionnements techniques indépendants de sa volonté,
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de contenus inexacts fournis par le client.
13. Durée des publications
Sauf mention contraire, les publications sont mises en ligne pour une durée minimale définie dans l’offre.
KZAYA se réserve le droit d’archiver ou de retirer des contenus obsolètes.
14. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site KZAYA (structure, textes, visuels, marque) sont protégés.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
15. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données.
16. Force majeure
KZAYA ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure (panne, catastrophe, interruption réseau, décision administrative, etc.).
17. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit espagnol.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de KZAYA, sauf disposition légale contraire.
18. Acceptation des CGV
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve avant toute commande.


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